Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société MOREAU Dominique
/
Champagne Marie COURTIN
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Champagne Marie COURTIN
MOREAU Dominique

Numéro de dépôt :
3750012
Date de dépôt :
28/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Champagne Marie COURTIN de MOREAU Dominique

Présentation de la marque Champagne Marie COURTIN

Déposée le 28 juin 2010 par la société MOREAU Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Champagne Marie COURTIN »

Le déposant est la société MOREAU Dominique domicilié(e) 8 rue de Tonnerre - 10110 - POLISOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 678 777 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOREAU Dominique domicilié(e) 8 rue de Tonnerre - 10110 - POLISOT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 14 ans, la marque Champagne Marie COURTIN est expirée depuis le 28 juin 2020.

MOREAU Dominique a également déposé les autres marques suivantes : ARE MOR ICA , UNO Diffusion , DOMAINE DU VIEUX PRESSOIR , Marie COURTIN , CHAMPAGNE MARIE-COURTIN


MOREAU Dominique - 8 rue de Tonnerre - 10110 - POLISOT - France - SIREN 434678777


MOREAU Dominique - 8 rue de Tonnerre - 10110 - POLISOT - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Inscription le 26 avril 2011 - Renonciation totale n°547717 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-26

Vins d'appellation d'origine contrôlée « CHAMPAGNE ».